Le site Internet Carpworld.free.fr est protégé par les lois françaises concernant les droits d'auteurs. Par conséquent, tous les visiteurs du site acceptent les termes suivants :

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

L'ensemble des éléments figurant sur le site carpworld.free.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans l'autorisation de l'auteur du site carpworld.free.fr, préalable et écrite, est interdite.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux images, aux photos, aux vues panoramiques, ce quelqu'en soit la nature.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le site carpworld.free.fr relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelqu'en soit les conséquences.
Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.
Les informations qui pourraient nous être communiquées par l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation de notre site Web ne sont en aucun cas confidentielles, sauf exceptions alors clairement indiquées sur notre site.

Extrait du Code de la Propiété Intellectuelle :

335-2.
"Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende."

335-3.
"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6."